384.L’empiètement maximal d’un escalier extérieur dans une marge est de deux mètres.
Malgré le premier alinéa, un escalier extérieur peut empiéter de plus de deux mètres dans une marge avant, sous réserve du respect d’une des normes suivantes :1°l’empiètement de l’escalier extérieur ne dépasse pas 50 % de la profondeur de la cour avant;
2°l’escalier extérieur est autorisé en vertu de l’article 383.
